Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres
JIHM, SARL
Numéro de dépôt :
3940891
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/08/2022
Présentation de la marque Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres
Déposée le 17 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIHM domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JIHM, M. Bertrand JALLERAT domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France.
La marque Le comptoir du pâté de Chartres ou la maison du pâté de Chartres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JIHM, SARL - 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France
JIHM, M. Bertrand JALLERAT - 8 BOULEVARD DE LA COURTILLE - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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